1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://espacecoiffure-angers.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : ESPACE COIFFURE – Contact : 02 41 87 40 76 – Adresse : 53 rue Beaurepaire 49000 Angers.
Identification de l’entreprise : SAS ESPACE COIFFURE au capital social de 5 000€€ – RCS : 503 620 056 Angers – 53 rue Beaurepaire 49000 Angers.
Directeur de la publication : Olivier ROCHER
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Autres contributeurs : Conseils et installation : Clément BONNAUD (www.bonnaud.ch)
Photos : L’Oréal
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
ESPACE COIFFURE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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